MENTIONS LEGALES
Editeur
Le présent site est la propriété de la société Mercerie de l'Etoile, société à responsabilité limitée au capital de 10 000 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés d'Aurillac sous le numéro 811 547 975, dont le siège social est 7 Boulevard de Verdun - 15 000 AURILLAC
La société Mercerie de l'Etoile est assujettie à la TVA et identifiée par un numéro individuel en application de l'article 286 ter du code général des impôts.
Son numéro individuel d'identification est le FR 03811547975
Tél: 04 71 63 87 77
Courriel: contact@mercerie-etoile.com
Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site www.mercerie-etoile.com est Alexandra BENONIE en qualité de gérante.
Le site www.mercerie-etoile.com a été enregistré auprès du CNIL sous la réference n°1868342v0
Hébergeur
Le site www.mercerie-etoile.com est hébergé par la société Aytechnet.
AYTECHNET SARL
Le Cayla
15600 LEYNHAC
Propriété intellectuelle
Les marques "La Mercerie de l'Etoile de Coton", "L'étoile de coton" et de ses partenaires, ainsi que le logo figurant sur la page d’accueil, sont des marques et sont déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, sans autorisation expresse et préalable du titulaire, est donc interdite par l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
L'ensemble du contenu et des créations publiés sur www.mercerie-etoile.com / la page Facebook de la Mercerie de l'Etoile relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques, photographiques, vidéographiques ou multimédia.
Les droits d'utilisation, de reproduction et de diffusion sont strictement réservés à la communication de la Mercerie de l'Etoile.
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de l'éditeur du site.
Toute représentation totale ou partielle du site par quelque société que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'éditeur du site, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il est en de même des bases de données figurant sur le site, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Conditions d'utilisation et protection des données personnelles
L'utilisateur du site reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter.
L'utilisateur reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le site.
L'éditeur du site met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou d'une absence de disponibilité des informations.
Les informations fournies par l'éditeur du site le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l'utilisateur d'une analyse complémentaire et personnalisée. L'éditeur du site ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur le site.
En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
En conformité avec les dispositions de la loi 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée, les traitements automatisés de données à caractère personnel réalisés à partir du site ont fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés.
L'utilisateur est informé que, conformément à l'article 32 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les informations qu'il communique du fait des formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à l'éditeur du site, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale (facturation, compatibilité, expédition de commande, communication).
L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur les données le concernant en écrivant à l'adresse suivante :
Mercerie de l'Etoile
7 Boulevard de Verdun
15 000 AURILLAC
L'utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'informer de la présence de cookie et éventuellement de la refuser de la manière décrite à l'adresse suivante : http://www.cnil.fr/ L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de retrait et de modification des données communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.
Crédits
Conception et production : François PONS - Société AYTECHNET - https://www.aytechnet.fr
Cette boutique en ligne a été créée à l'aide du logiciel PrestaShop.
